Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de ventes (ci-après les “CGV”) sont conclues entre, d’une part,
la société WE ARE VOYAGERS APPAREL (ci-après dénommée «la Société»), inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés du Luxembourg sous le numéro B255301 dont le siège social se situe 5 rue du Charly, L-1374 Luxembourg - LUXEMBOURG et gérant le site www.wearevoyagers-store.com (ci-après le “Site”)
et, d’autre part, toute personne physique ou morale (ci-après le “Client”) souhaitant effectuer un achat via le Site internet.
Article 1 - Objet
Les présentes CGV ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre la Société et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du Site marchand www.wearevoyagers-store.com.
La Société WE ARE VOYAGERS APPAREL conserve la possibilité de modifier à tout moment ces CGV, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son Site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par le Client. Il incombe au Client de vérifier cette page régulièrement pour voir si des changements y ont été apportés.
L’acquisition d'un produit sur le site www.wearevoyagers-store.com implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente.
En acceptant ces CGV, le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, qu’il a atteint l’âge de la majorité dans son pays, État ou province de résidence, et/ou qu’il donne à la Société WE ARE VOYAGERS APPAREL son consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à sa charge d’acheter sur ce Site.
Article 2 - Les produits proposés
Les produits proposés sont ceux visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Si le produit n’est plus disponible après la commande du Client, la Société en informera le Client au plus vite par courrier électronique.
Toute réclamation du Client visant la commande ou la délivrance d’un article n’étant pas ou plus disponible sera considérée comme non valable.
Chaque produit est présenté et décrit le plus précisément possible sur le Site (sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques).
En cas d’erreurs sur le descriptif, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée. Il en va de même pour les photographies qui ont pour objectif d'être les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé. Par conséquent, en aucun cas la responsabilité de la Société WE ARE VOYAGERS APPAREL ne pourra être engagée.
Article 3 - Les tarifs
Les prix des produits sont indiqués sur le Site en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
Pour une commande inférieure à 95€, les prix des produits indiqués sur notre Site web ne comprennent pas les frais de livraison, facturés au Client en supplément du prix des produits achetés en fonction de la zone géographique et le mode de livraison sélectionné.
Ces derniers seront portés à la connaissance de l’acheteur sur l’écran récapitulatif avant validation définitive de la commande.
La Société WE ARE VOYAGERS APPAREL ne livre qu’en France métropolitaine et dans certains pays appartenant à l’Union Européenne (cf. Article 5 - Les livraisons).
Article 4 - La commande
Le Client peut passer commande en ligne sur notre Site web : www.wearevoyagers-store.com
La création d'un compte client n'est pas nécessaire avant de passer la commande. Le Client s'engage toutefois à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse e-mail lors de la commande.
Dans chaque fiche produit, le Client a la possibilité de choisir la quantité, la taille et 1 ou 2 boutons en fonction du type de la commande (précommande ou sur stocks):
- En cas de précommandes, seulement 1 bouton est visible :
1) “Je précommande” : ce bouton permet d’ajouter l’article que le Client souhaite précommander dans son panier d'achat.
Le Client a également la possibilité de cliquer sur le bouton “Voir le panier” qui s’affiche directement après avoir cliqué sur le bouton “Je précommande”.
Le panier s'affiche alors sur la droite avec le/les produit(s) sélectionné(s).
- En cas de stocks disponibles, 2 boutons sont visibles :
1) “Ajouter au panier” : ce bouton permet d’ajouter l’article dans le panier et de continuer les achats.
2) “Acheter maintenant” : ce bouton permet de passer directement au paiement.
Après avoir terminé ses achats et avoir vérifié chacun des articles présents dans son panier d’achat, le Client peut :
Soit cliquer sur “Procéder au paiement” dans la fenêtre d’aperçu du panier après avoir ajouté son article.
Soit cliquer directement sur le pictogramme du panier en haut à droite puis “Procéder au paiement”
Dans les deux cas, le “panier” s’affiche avec le résumé des articles ajoutés et le sous-total (TTC). Les frais de livraison sont calculés ensuite.
Pour modifier le "panier", le Client peut cliquer sur “Retour au panier”.
Pour continuer, le Client pourra cliquer sur “Procéder au paiement”
Le Client arrive ainsi sur la page “informations” et peut choisir son mode de livraison (Faire livrer ou Click & Collect) puis doit renseigner les informations requises pour la livraison, à savoir une adresse e-mail, une adresse de livraison, un numéro de téléphone et cocher la case “Sauvegarder mes coordonnées pour la prochaine fois” s’il le souhaite. Il peut laisser la case décochée dans le cas contraire.
Dans le cas où le Client souhaite créer un compte ou utiliser un compte déjà existant, il peut le faire en cliquant sur “Vous avez déjà un compte ? Ouvrir une session” et doit renseigner son nom, son adresse e-mail et son mot de passe puis cliquer sur “Se connecter”.
Il est également possible de s’abonner à la newsletter à cette étape.
Pour cela, il suffit de cocher “Envoyez-moi les nouvelles et les offres par e-mail”.
Une fois la page “informations” complétée, le Client doit cliquer sur “Continuer vers l’expédition”.
La page “Livraison” s’affiche alors et le Client doit choisir le mode de livraison souhaité.
Puis, une fois défini, cliquer sur “Continuer vers le paiement”
La page de paiement s’affiche et le Client doit renseigner ses coordonnées bancaires dans la partie “Paiement” puis choisir l’adresse de facturation.
L’option adresse “identique à l’adresse de livraison” est par défaut cochée.
Dans le cas contraire, le Client doit cocher “Utiliser une adresse de facturation différente” et compléter les informations nécessaires.
Le Client pourra à tout moment visualiser, lors du processus de commande, le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer le paiement pour exprimer son acceptation.
Ensuite cliquer sur “Payer maintenant”. Le système 3D Secure s’active et le Client est automatiquement redirigé vers le site de sa banque afin de confirmer être le porteur de la carte utilisée.
Une fois les coordonnées bancaires renseignées et validées, une fois l’authentification réussie, vous recevrez un e-mail de confirmation de commande.
La Société se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente, un Client qui n’aurait pas la capacité de contracter ou une suspicion objective de fraude.
La Société se réserve la propriété des produits jusqu’au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par la Société.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.
La Société s’engage à honorer les commandes reçues sur notre Site seulement dans la limite des stocks disponibles.
Pour toute demande de renseignements sur un produit commandé, le Client a la possibilité de contacter la Société à l’adresse e-mail suivante : contact@wearevoyagers-store.com
Article 5 - Les livraisons
Les produits proposés à la vente sur le Site peuvent être livrés aux destinations suivantes :
- France métropolitaine
- Belgique
- Allemagne
- Luxembourg
- Pays-Bas
- Autriche
- Irlande
- Italie
- Portugal
- Espagne
- Danemark
- Suède
- Pologne
- République-Tchèque
- Hongrie
- Slovénie
- Slovaquie
- Grèce
- Finlande
Ils seront livrés à l’adresse de livraison que le client aura renseignée au moment de passer sa commande. Toute extension de cette zone géographique sera mise à jour dans les meilleurs délais sur le Site.
Les livraisons sont assurées par nos différents prestataires comme Colissimo, GLS Europe, UPS Europe, Post Luxembourg, DHL Allemagne ou Bposte en fonction de la zone géographique et de l’option choisie par le Client lors de la validation de sa commande.
Les frais de livraison applicables à la commande sont ceux mentionnés sur notre Site au moment de la commande.
Le Client a le choix entre différents deux modes de livraison :
- Livraison à domicile (avec ou sans signature)
- Click & Collect (à Luxembourg ville uniquement dans le pop-up store Lët'z Refashion)
Lorsque la Société se charge de l’acheminement du/des produit(s), le risque de perte ou de détérioration du produit est transféré au Client au moment de la livraison. Par exception, le risque de perte ou de détérioration du/des produit(s) est transféré au Client lors de la remise du/des produit(s) au transporteur lorsque celui-ci est chargé du transport par le Client et non par la Société (notamment lorsque le Client fait un retour de produits à la Société).
Tous les frais de retour sont à la charge et au risque du Client (la Société recommande au Client une livraison avec numéro de suivi) et la Société prend en charge les frais de réexpédition en cas d'échanges.
En fonction de la zone géographique et du mode de livraison sélectionné par le Client, certains colis pourront être mis directement dans la boîte aux lettres du Client, sans signature, si le format le permet et s'il n'est pas possible de le remettre en main propre par le transporteur au Client. Le suivi du colis mis à disposition par le transporteur fera foi et la Société se réserve le droit d'étudier au cas par cas les requêtes de ses Clients.
En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis, pour la livraison contre signature, le facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l’adresse du bureau de poste ou du point relais où le Client pourra retirer son colis sur présentation d’une pièce d’identité.
A compter de la date mentionnée sur l’avis de passage, le client dispose de 15 jours pour retirer son colis.
En cas d'impossibilité d’effectuer la livraison, due à une adresse de livraison erronée ou à l'absence de retrait par le Client de sa commande auprès du point de retrait sélectionné ou de la poste, aucune réexpédition ne pourra être réalisée et le Client sera remboursé dans un délai de sept (7) jours ouvrés à compter de la réception de la commande par la Société.
Concernant les délais annoncés sur le site, ils sont purement indicatifs et dépendent de la destination et de la disponibilité du produit commandé. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction de prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. La Société s’engage à livrer les commandes passées par le Client dans les délais prévus. Si lesdits articles n’ont pas été livrés dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas lié à un cas de force majeure, le Client pourra procéder à la résolution de la vente, en envoyant une lettre recommandée avec AR à la Société. Les sommes réglées par le Client lui seront alors intégralement remboursées. La Société ne pourra être tenue responsable des conséquences dommageables consécutives à un retard d’acheminement, seul le remboursement du produit par la Société étant possible à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.
Le Client est tenu de vérifier le bon état des produits livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, …) devra obligatoirement être indiquée par le Client à la Société dans un délai de trois (3) jours.
En outre, le Client devra:
- Indiquer toutes les réserves sur le récépissé de livraison
- Envoyer dans les 48h suivant la livraison une déclaration de réserve au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception
- Transmettre une copie de ce courrier à la Société par courrier à l'adresse suivante : WE ARE VOYAGERS APPAREL, 5 rue du Charly - L-1374 Luxembourg - LUXEMBOURG
A défaut aucune réclamation ne pourra être portée par le Client auprès de la Société WE ARE VOYAGERS APPAREL.
Article 6 - Les modes de règlement et moyens de paiement
Le règlement de la commande prendra la forme d’un règlement par carte bancaire (Les cartes présentant le sigle VISA, MASTERCARD ou CB sont acceptées).
Les modes de paiement tels que le virement bancaire ou le paiement en plusieurs fois ne sont pas acceptés.
Le montant de la facture sera débité sur le compte du Client à la date du paiement.
Afin d’assurer la sécurité des paiements, notre Site utilise le service de paiement sécurisé Stripe. Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction. A cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties.
La Société se réserve le droit de refuser une commande s’il existe un litige antérieur en cours ou bien un niveau de commande anormalement élevé.
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Si le Client souhaite contacter la Société, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante WE ARE VOYAGERS APPAREL, 5 rue du Charly - L-1374 Luxembourg - LUXEMBOURG ; soit par e-mail à l’adresse suivante : contact@wearevoyagers-store.com
Article 7 - Le processus de rétractation
Le Client bénéficie d'un délai de rétractation de trente (30) jours à compter de la livraison de sa commande pour retourner le(s) produit(s) à la Société pour échange ou remboursement sans pénalité.
Le Client devra contacter la Société préalablement à l’envoi du/des produit(s) pour convenir des modalités de retour à l’adresse email suivante : contact@wearevoyagers-store.com
Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé. Ils devront être renvoyés dans un état permettant leur recommercialisation. Tous produits incomplets, endommagés, salis ou ayant fait l’objet d’un usage anormal ne seront pas repris et ne feront l’objet d’aucun remboursement.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
La Société adressera par email un accusé de réception de la rétractation dès qu’il en est informé.
Le Client retournera le ou les produits à la Société ainsi que le bon de retour dûment rempli par recommandé ou colis suivi au maximum 14 jours après avoir informé la Société de son souhait de se rétracter.
Le client pourra trouver le formulaire de rétractation ici
Article 8 - Pour les échanges et les remboursements
En cas d’échange, aucun frais supplémentaire ne vous sera demandé, s’il s’agit du même article, de taille ou de coloris différents (sous réserve des stocks disponibles). L’échange sera traité dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle la Société est informée de la décision du Client, sous réserve que le produit soit retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé.
Les frais de renvoi du ou des produits à échanger sont à la charge du Client.
La Société prendra à sa charge les frais de ré-expédition.
Si le Client opte pour un remboursement, il sera effectué dans les 14 jours après avoir été informé de la décision du client et sous réserve que le produit ait été reçu par la Société et qu'il ait été retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé. Le remboursement se fera sur le compte associé à la carte bancaire utilisée lors du paiement ou sur le compte Paypal ayant servi au paiement. Les frais de renvoi du ou des produits à échanger sont à la charge du Client.
Article 9 - Les garanties légales
Tous les produits en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au Client de renvoyer sans frais les produits livrés défectueux ou non conformes. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la Société qui le reprendra et l’échangera (sous réserve de stocks disponibles) ou le remboursera sous réserve que le produit soit retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé. Dans ce cadre, toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse de la Société.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il conviendra impérativement de conserver la facture d’achat du produit ainsi que son bon de livraison.
Article 10 - La politique de confidentialité
Les informations collectées auprès du Client sont nécessaires au traitement de la commande, à son acheminement ainsi qu’à l’établissement de la facture.
Ces informations peuvent être diffusées par la Société à ses partenaires contractuels dans le cadre de la réalisation de la commande, notamment pour assurer le transport des produits commandés (Colissimo, Mondial Relay et/ou Post Luxembourg).
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Dans ce cas, le client pourra modifier ses informations personnelles directement dans la rubrique “ Mon compte ” sur le Site ou sur simple demande par e-mail à contact@wearevoyagers-store.com
Lors de la création d’un compte Client sur le Site, la Société offre également la possibilité de recevoir par e-mail, via la “Newsletter WE ARE VOYAGERS », des informations sur des événements, des offres exclusives, des promotions spéciales, des nouveautés, des jeux concours organisés par la Société. Le Client pourra décider, à tout moment, de ne plus recevoir cette ”Newsletter WE ARE VOYAGERS » en se désinscrivant par le biais du lien de désinscription inclus dans le bas de page de l’e-mail.
Article 11 - Les responsabilités
La responsabilité de la Société WE ARE VOYAGERS APPAREL ne saurait être engagée pour tous les dommages ou inconvénients causés par l’utilisation du réseau Internet, en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure ou de présence de virus informatiques.
Par ailleurs, la Société ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de situation fortuite, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie. La Société n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Article 12 - Droit applicable en cas de litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit luxembourgeois. Tout litige n’ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis aux tribunaux compétents de Luxembourg.
Article 13 - Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.wearevoyagers-store.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Société WE ARE VOYAGERS APPAREL.
Toute reproduction totale ou partielle des éléments du site, comme les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels est strictement interdite et aucune personne physique ou morale n'est autorisée à les exploiter ou à les diffuser (sauf autorisation écrite préalable de la Société WE ARE VOYAGERS APPAREL).
Article 14 - Coordonnées de la Société
Le Client peut contacter la Société WE ARE VOYAGERS APPAREL par e-mail pour toute question en lien avec ses produits, les commandes passées ou toute autre information qui lui serait nécessaire à contact@wearevoyagers-store.com, par courrier à WE ARE VOYAGERS APPAREL, 5 rue du Charly, L-1374 Luxembourg - LUXEMBOURG ou par téléphone au +33 6 64 70 35 30.